Plan de maison individuelle - exemple permis de construire

Mise en relation avec des bureaux d'etudes

L'objectif est de vous simplifier la vie en centralisant tous les échanges entre les différents intervenants

1. BET Thermique

Lors d’un dépôt de PC, les propriétaires ont l’obligation de fournir une attestation thermique RE2020. Ce document est délivré par un Bureau d’étude spécialisé. Je peux m’occuper de cette formalité directement avec eux pour vous simplifier la démarche.

2. Assainissement Collectif ou Non-Collectif (SPANC)

Certains terrains peuvent être raccordés au service d’assainissement collectifs quand d’autres n’ont pas accès à ce service. Dans ce cas, il faut constituer un dossier SPANC (Service Public d’Assainissement Non-Collectif) qui doit valider leur dimensionnement et leur conformité.

3. BET Accessibilité et Sécurité

Pour des projets de plus grandes importances (Etablissement Recevant du Public) il est obligatoire de fournir des notices accessibilité et sécurité produites par des BET spécialisés.

 

1. BET Thermique

Lors d’un dépôt de PC, les propriétaires ont l’obligation de fournir une attestation thermique RE2020. Ce document est délivré par un Bureau d’étude spécialisé. Je peux m’occuper de cette formalité directement avec eux pour vous simplifier la démarche.

2. Assainissement Collectif ou Non-Collectif (SPANC)

Certains terrains peuvent être raccordés au service d’assainissement collectif quand d’autres n’ont pas accès à ce service. Dans ce cas, il faut constituer un dossier SPANC (Service Public d’Assainissement Non-Collectif) qui permet de valider les équipements envisagés.

3. BET Accessibilité et Sécurité

Pour des projets de plus grande importance (Etablissement Recevant du Public) il est obligatoire de fournir des notices accessibilité et sécurité produites par des BET spécialisés.